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Décisions
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Les décisions du Maire sont des actes administratifs des dispositions prises souvent par nécessité chronologique (entre deux Conseils municipaux), dans le cadre des délégations du Conseil municipal et encadrées par des Lois et Règlements.
Portfolio
86 documents
- Attribution d’une aide financière à M. K dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 285.9 ko - Date de mise en ligne : 27 octobre 2023 - Attribution d’une aide financière à Mme B dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 283.1 ko - Date de mise en ligne : 27 octobre 2023 - Attribution d’une aide financière à Mme D dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 281 ko - Date de mise en ligne : 27 octobre 2023 - Attribution d’une aide financière à Mme P dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 283.4 ko - Date de mise en ligne : 27 octobre 2023 - Signature d’un contrat de cession de droits avec les artistes dans le cadre de la programmation culturelle de septembre 2023 à décembre 2023
· PDF - 387.2 ko - Date de mise en ligne : 11 octobre 2023 - Sollicitation de l’aide de l’Etat - Subvention pour la réparation des dégâts et dommages résultant des violences urabaines depuis le 27 juin 2023
· PDF - 562.4 ko - Date de mise en ligne : 6 octobre 2023 - Demande subvention - Conseil départemental du Loiret - Volet 2 "Reconstruction du complexe sportif Paul Eluard"
· PDF - 414.4 ko - Date de mise en ligne : 28 septembre 2023 - Souscription d’une ligne de trésorerie auprès de la banque postale d’un montant de 800 000€
· PDF - 647.3 ko - Date de mise en ligne : 10 juillet 2023 - Souscription d’un emprunt auprès de la Caisse d’Epargne d’un montant de 500 000 euros
· PDF - 370.7 ko - Date de mise en ligne : 6 juin 2023 - Désignation du cabinet d’avocat de Me WEINKOPF et autorisation de paiement des honoraires - Conseils juridiques et représentation dans le cadre d’une procédure contentieuse requête de M. BARBE
· PDF - 422.8 ko - Date de mise en ligne : 6 juin 2023 - Souscription d’un emprunt auprès du Crédit Mutuel d’un montant de 1 000 000€
· PDF - 450.1 ko - Date de mise en ligne : 1er juin 2023 - Souscription d’un emprunt auprès du Crédit Mutuel d’un montant de 1 000 000€
· PDF - 450.1 ko - Date de mise en ligne : 31 mai 2023 - Attribution d’une aide financière à Mme L. dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 47.5 ko - Date de mise en ligne : 2 mai 2023 - Attribution d’une aide financière à Mme C. dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 47 ko - Date de mise en ligne : 2 mai 2023 - Attribution d’une aide financière à Mme K. dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 47 ko - Date de mise en ligne : 2 mai 2023 - Attribution d’une aide financière à Mme B. dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 47.5 ko - Date de mise en ligne : 2 mai 2023 - Attribution d’une aide financière à M. C. dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 46.9 ko - Date de mise en ligne : 2 mai 2023 - Attribution d’une aide financière à M. A. dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 45.9 ko - Date de mise en ligne : 2 mai 2023 - Attribution d’une aide financière à Mme M. dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 47.3 ko - Date de mise en ligne : 2 mai 2023 - souscription d’une ligne de trésorerie auprès du crédit mutuel
· PDF - 557.3 ko - Date de mise en ligne : 26 avril 2023 - SOUSCRITPION D UNE LIGNE DE TRESORERIE AUPRES DU CREDIT MUTUEL
· PDF - 557.3 ko - Date de mise en ligne : 26 avril 2023 - Attribution d’une aide financière à Mme F. dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 43.2 ko - Date de mise en ligne : 28 mars 2023 - Attribution d’une aide financière à M. B dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 44.1 ko - Date de mise en ligne : 28 mars 2023 - Attribution d’une aide financière à Mme L dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 44.1 ko - Date de mise en ligne : 28 mars 2023