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Décisions
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Les décisions du Maire sont des actes administratifs des dispositions prises souvent par nécessité chronologique (entre deux Conseils municipaux), dans le cadre des délégations du Conseil municipal et encadrées par des Lois et Règlements.
Portfolio
86 documents
- Attribution d’une aide financière à M. Z dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 45.4 ko - Date de mise en ligne : 28 mars 2023 - Attribution d’une aide financière à M. U dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 45.5 ko - Date de mise en ligne : 28 mars 2023 - Attribution d’une aide financière à M. K dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 44.8 ko - Date de mise en ligne : 28 mars 2023 - Attribution d’une aide financière à Mme Y dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 45.6 ko - Date de mise en ligne : 28 mars 2023 - Attribution d’une aide financière à M. E dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 43 ko - Date de mise en ligne : 28 mars 2023 - Convention avec le CIDEFE pour la formation des élus
· PDF - 363 ko - Date de mise en ligne : 1er mars 2023 - Attribution d’une aide financière à Mme K. dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 43.8 ko - Date de mise en ligne : 17 février 2023 - Attribution d’une aide financière à Mme B. dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 44.3 ko - Date de mise en ligne : 17 février 2023 - Aide humanitaire d’urgence au profit des victimes des séismes en Turquie et Syrie
· PDF - 336.1 ko - Date de mise en ligne : 17 février 2023 - Attribution d’une aide financière à Mme E. dans le cadre des Bourses aux projets
· PDF - 44.8 ko - Date de mise en ligne : 17 février 2023 - Demandes de subventions 2023 - Aménagement de l’espace baignade du Lac
· PDF - 84.4 ko - Date de mise en ligne : 17 février 2023 - Demandes de subventions 2023 - Aménagement de l’espace baignade du Lac
· PDF - 413.6 ko - Date de mise en ligne : 20 janvier 2023 - Demandes de subventions - Travaux et achat du matériel de la cuisine centrale
· PDF - 417 ko - Date de mise en ligne : 20 janvier 2023 - Demandes de subventions - Aménagement de l’espace naturel sensible le Grand Rozeau
· PDF - 461 ko - Date de mise en ligne : 20 janvier 2023 - Saisie en référé du Président du TGI en vue d’obtenir une ordonnance d’expulsion des circassiens occupant illégalement le domaine privé communal - Désignation d’un avocat et autorisation de paiement de ses honoraires
· PDF - 428.8 ko - Date de mise en ligne : 18 janvier 2023 - Convention d’occupation temporaire avec M. et Mme DRIGNY Lieu dit "Les prés Conins"
· PDF - 319.2 ko - Date de mise en ligne : 18 janvier 2023 - Attribution d’une aide financière à M. A dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 36 ko - Date de mise en ligne : 18 janvier 2023 - Attribution d’une aide financière à M. H dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 35.7 ko - Date de mise en ligne : 18 janvier 2023 - Attribution d’une aide financière à Mme A dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 36.3 ko - Date de mise en ligne : 18 janvier 2023 - Attribution d’une aide financière à M. A dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 37.1 ko - Date de mise en ligne : 18 janvier 2023 - Attribution d’une aide financière à M. C dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 36.6 ko - Date de mise en ligne : 18 janvier 2023 - Attribution d’une aide financière à M. S dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 36.2 ko - Date de mise en ligne : 18 janvier 2023 - Attribution d’une aide financière à Mme S dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 36.3 ko - Date de mise en ligne : 18 janvier 2023 - Attribution d’une aide financière à M. B dans le cadre des bourses aux projets
· PDF - 36.5 ko - Date de mise en ligne : 18 janvier 2023