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Délibérations
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Les délibérations sont les actes qui retranscrivent les décisions du conseil municipal. Elles sont exécutoires lorsqu’elles ont été publiées ou affichées (décisions réglementaires) ou notifiées aux intéressés (décisions individuelles) et transmises au contrôle de légalité.
Portfolio
293 documents
- Modalités financières de la mise à disposition des bureaux n° 22 et 23 de la Maison des Associations à l’UFC que Choisir
· PDF - 953.7 ko - Date de mise en ligne : 30 novembre 2023 - Modalités financières de la mise à disposition de la salle Roger Salengro à l’association a ACL
· PDF - 936.7 ko - Date de mise en ligne : 30 novembre 2023 - Modalités financières de la mise à disposition du bureau n° 9 de la MAison des Associations à l’association "Le photo club chalettois"
· PDF - 936.4 ko - Date de mise en ligne : 30 novembre 2023 - Modalités financières de la mise à disposition du bureau n° 11de la Maison des Associations à l’association ONCF
· PDF - 941.1 ko - Date de mise en ligne : 30 novembre 2023 - Modalités financières de la mise à disposition du bureau n° 5 de la Maison des Associations à l’association "Les Tunisiens du Loiret"
· PDF - 925.7 ko - Date de mise en ligne : 30 novembre 2023 - Modalités financières de la mise à disposition du bureau n° 6 de la Maison des Associations à l’association "La Randonnée Chalettoise"
· PDF - 926.1 ko - Date de mise en ligne : 30 novembre 2023 - Modalités financières de la mise à disposition du bureau n° 16 de la Maison des Associations à l’association IBUKA
· PDF - 921.5 ko - Date de mise en ligne : 30 novembre 2023 - Modalités financières de la mise à disposition du bureau n° 10 de la Maison des Associations à l’association Femmes Solidaires
· PDF - 924.3 ko - Date de mise en ligne : 30 novembre 2023 - Modalités financières de la mise à disposition du bureau n° 14 de la Maison des Associations à l’association Comité de défense EX-MEL
· PDF - 932.9 ko - Date de mise en ligne : 30 novembre 2023 - Modalités financières de lamise à disposition du bureau n° 12 de la Maison des Associations à l’association le Collectif immigrés du Montargois
· PDF - 952.5 ko - Date de mise en ligne : 30 novembre 2023 - Modalités financières de la mise à disposition du bureau n° 19 de la Maison des associations à l’association Chimère et Mélusine
· PDF - 932.6 ko - Date de mise en ligne : 30 novembre 2023 - Modalités financière de la mise à disposition du bureau n° 13 de la Maison des Associations à l’association AOCC
· PDF - 941.3 ko - Date de mise en ligne : 30 novembre 2023 - Modalités financières de la mise à disposition du bureau n° 19 de la Maison des associations à l’AFPS
· PDF - 924.8 ko - Date de mise en ligne : 30 novembre 2023 - Modalités financières de la mise à disposition des bâtiments n° 4 et 5 de la Maison des Associations à l’association Les Restaurants du Coeur
· PDF - 941.7 ko - Date de mise en ligne : 30 novembre 2023 - Modalités financières de la mise à disposition du bureau n° 12 de la Maison des Associations à l’association MRAP
· PDF - 977.3 ko - Date de mise en ligne : 30 novembre 2023 - Modalités financières de la mise à disposition d’un bâtiment à l’association Ruche Eco
· PDF - 909.1 ko - Date de mise en ligne : 30 novembre 2023 - Modalités financières de la mise à disposition d’un bâtiment à l’association Fratercité pour une régie de quartier
· PDF - 994.9 ko - Date de mise en ligne : 30 novembre 2023 - Modalités financières de la mise à disposition de la salle Guy Mocquet à l’association C.H.C.M
· PDF - 979.4 ko - Date de mise en ligne : 30 novembre 2023 - Budget primitif - Décision modificative n° 2
· PDF - 6.3 Mo - Date de mise en ligne : 30 novembre 2023 - Compte-rendu de la délégation d’attributions à M. le Maire
· PDF - 3.9 Mo - Date de mise en ligne : 29 novembre 2023 - Convention financière de reprise de Compte epargne Temps
· PDF - 920 ko - Date de mise en ligne : 29 novembre 2023 - Mise à jour du tableau des effectifs
· PDF - 627.8 ko - Date de mise en ligne : 29 novembre 2023 - Modification des modalités de versement de l’indemnité forfaitaire pour fonctions itinérantes
· PDF - 2 Mo - Date de mise en ligne : 29 novembre 2023 - Frais de scolarité - Année scolaire 2023/2024
· PDF - 835.6 ko - Date de mise en ligne : 29 novembre 2023